Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CID CAPSULID
MEDICODOSE Systems, SAS

Numéro de dépôt :
4129383
Date de dépôt :
28/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/10/2024
CID CAPSULID de MEDICODOSE Systems

Présentation de la marque CID CAPSULID

Déposée le 28 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDICODOSE Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CID CAPSULID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDICODOSE Systems domicilié(e) 63 RUE DE fORBIN - 13002 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 915 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDICODOSE Systems, M. Nasarré Philippe domicilié(e) 63 rue de Forbin - 13002 - MARSEILLE - France.

La marque CID CAPSULID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129383.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CID CAPSULID est expirée depuis le 28 octobre 2024.

MEDICODOSE Systems a également déposé les autres marques suivantes : MEDICODOSE SYSTEMS , 3C SOLUTION COMPLIANCE COUNTERFEIT CLINICAL TRIALS , CROSS-ADHERENCE , CAPSULID , DoseWatch , X-COMPLIANCE , RETA , MEDCOMPILER , CROSS-COMPLIANCE , X-ADHERENCE


MEDICODOSE Systems, SAS - 63 RUE DE fORBIN - 13002 - MARSEILLE - France - SIREN 790915532


MEDICODOSE Systems, M. Nasarré Philippe - 63 rue de Forbin - 13002 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Inscription le 23 mars 2017 - Changement d'adresse n°696961 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-23

Médicaments et produits vétérinaires ; substances diététiques à usage médical, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, compléments alimentaires pour êtres humains ;

Progiciel interactif contenant des circuits permettant d'enregistrer l'utilisation du contenu du progiciel et de transmettre des données d'utilisation par le biais d'unité d'affichage ; appareils et instruments scientifiques pour l'enregistrement et le traitement de l'information et les programmes pour ordinateurs ; moniteurs pour la surveillance et le suivi de l'administration de médicaments, à savoir des appareils électroniques et informatiques pour la surveillance, le suivi et l'enregistrement de ces processus ; matériel électronique de compilation de données médicales par transfert avec ou sans fils d'informations d'emballages de médicaments à destination d'ordinateurs personnels ou d'autres équipements de traitement des données ;

Distributeurs de médicaments à usage pharmaceutique (pilulier) ;

Boites et récipients d'emballages en matières plastiques pour produits pharmaceutiques et médicaments ; y compris récipients munis de mémoires électroniques, d'unités de stockage de données et d'unités d'affichage des données ;

Piluliers distributeurs de médicaments à usage domestique ; piluliers à usage personnel.